Mentions légales 2018-02-27T15:32:33+00:00

MENTIONS LÉGALES

L’éditeur : EPLEFPA de Lyon-Dardilly-Ecully, pour le compte du CFA régional agricole et horticole
Directeur de publication : Vincent RIPOCHE, directeur de l’EPLEFPA
Hébergement : Adigone
Maîtrise d’ouvrage : EPLEFPA de Lyon-Dardilly-Ecully, pour le compte du CFA régional agricole et horticole
Maître d’œuvre : Adigone
Droit d’auteurs et utilisation des contenus du site :
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, à l’exception de « documents officiels » : discours, communiqués, arrêtés, circulaires, notes de service.

1 – La reproduction de contenus

Le demandeur s’engage :

  • à respecter l’intégrité des données mises à sa disposition, en veillant à ce que la teneur et la portée des textes et décisions ne soient pas altérées, notamment par des retraitements (modifications des textes, insertion de commentaires sans que ceux-ci puissent être clairement distingués du texte authentique, coupes altérant le sens de l’acte) de nature à induire le lecteur en erreur,
  • à indiquer la source des données rediffusées, la date de leur dernière mise à jour et à les assortir des indications utiles pour apprécier la nature et l’origine de l’acte (date, intitulé, auteur…).
  • à ne pas commercialiser les données rediffusées
  • à réaliser le téléchargement lui-même, sans utiliser de robot. Le téléchargement ne pourra porter sur la totalité d’un ensemble de données.

2 – Etablissement de liens

L’ EPLEFPA de Lyon-Dardilly-Ecully pour le CFA régional agricole et horticole autorise tout site ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son site www.apprentissage-agricole.net
L’ EPLEFPA de Lyon-Dardilly-Ecully pour le CFA régional agricole et horticole se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site www.apprentissage-agricole.net aux missions des établissements publics locaux de formation, ou plus généralement à l’éthique de l’Administration.
Cette autorisation est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3 – Crédits photos et illustrations

Tous droits de reproduction réservés, en France comme à l’étranger. Toutes les photos diffusées sur ce site sont la propriété du CFA régional agricole et horticole ou utilisées avec l’accord de leurs auteurs.

L’exception des documents officiels :
Le droit d’auteur ne s’applique pas aux textes législatifs et réglementaires ni aux  autres textes revêtant un caractère officiel. La reproduction et la communication au public de tels documents est libre sous réserve de la mention de la source et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

Liens hypertextes :
apprentissage-agricole.net propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.). Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.

Agroalimentaire
Agroéquipement
Aménagement Paysager
Animation Sportive et de Loisirs
Bois, Forêt
Commerce, Vente
Élevage Spécialisé
Installation / Gestion Exploitation
Production Animale
Production Végétale
Protection de l’Environnement
Services aux Personnes